Retour sur le séminaire et le colloque annuel

Après un début de semaine marqué par des réflexions sur l'intégrité des contrats publics, la Chaire organisait les 3 et 4 octobre 2024 deux évènements scientifiques à l'Université Jean Moulin Lyon 3.

► Séminaire franco-italien "Commande publique et transition énergétique : La nouvelle donne ?" - 3 octobre 2024

En collaboration avec l'Université de Turin et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, la Chaire a organisé un séminaire sur les rapports qu'entretiennent la transition énergétique et la commande publique sous un angle comparatif franco-italien.

Les échanges ont été d'une richesse précieuse dans l'identification des outils qu'offre la commande publique en faveur d'une transition énergétique, les obstacles et les réformes nécessaires à la simplification de la production d'énergie renouvelable ou d'un achat public durable.

La Chaire remercie l'ensemble des intervenants : la Pr. Hélène Hoepffner, Guendalina Quaglia, Marie Courrèges, Romain Micalef, Christopher Ménard, le Pr. Roberto Caranta et Louis de Fontenelle.

Des remerciements sont également adressés à l'Autorité des marchés publics du Québec pour sa présence et ses apports dans les discussions. Son président directeur général, Yves Trudel, a pu apporter une vision québécoise dans les réflexions, notamment au regard de son expérience professionnelle lorsqu'il dirigeait Hydro-Québec, entreprise québécoise de fourniture d'énergie.
 

• Au besoin, vous pouvez consulter le programme du séminaire en cliquant ici.

 

► Colloque annuel "Les usages dans la commande publique" - 4 octobre 2024

En collaboration avec l'Institut des usages, dirigé par le Pr. Pierre Mousseron, se tenait vendredi dernier le colloque annuel de la Chaire relatif aux usages dans la commande publique.

A cette occasion, la Chaire a pu remettre le Prix de thèse Steen Treumer 2024 à Manon Zarpas pour sa thèse intitulée "L'objet du contrat en droit administratif" (sous la direction de la Pr. Marion Ubaud-Bergeron).

Après une présentation des travaux menés sous la direction du Pr. François Lichère par nos chercheurs en 2024 (A. Lassale-Jacquemond, R. Le Moing, C. Bernard et F. Yéo), une première table ronde présidée par Gilles Pellissier s'est intéressée à dresser un panorama de la notion des usages en droit privé (Pr. Pascale Deumier) et en droit administratif (Pr. Pascale Gonod). Les discussions ont ensuite porté sur l'identification des usages dans la formation des contrats de la commande publique (Pr. Pierre Mousseron, Pr. Frédéric Lombard, Fabrice Cazaban et Olivier Giannoni).

L'après-midi, les tables rondes présidées par Gilles Hermitte se sont, quant à elles, focalisées sur l'identification des usages dans la phase d'exécution contractuelle (Pr. Arnaud Raynouard, Isabelle Hasquenoph, Thierry Amselek et Me Anna-Maria Smolinska) puis en fin du contrat (Aurélie Brès, Mathias Amilhat, Sophie Jeannot, Cynthia Vasselle et Me Clarisse David).

Le Pr. Laurent Richer nous a fait l'honneur, comme l'usage l'exige depuis le premier colloque de la Chaire, de conclure cette journée avec une synthèse dont lui a seul a le secret.

La Chaire remercie l'ensemble des intervenants et le public pour la qualité de leurs communications et des échanges qui témoignent d'un véritable intérêt en pratique des usages dans la commande publique.

Les actes du colloque annuel feront prochainement l'objet d'une publication.
 

• Au besoin, le programme du colloque annuel et sa présentation thématique demeurent disponibles.